Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MINUIT
Numéro de dépôt :
1134290
Date de dépôt :
12/09/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Riom
Présentation de la marque MINUIT
Déposée le 12 septembre 1979 par la Société Anonyme (SA) ESBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Riom), la marque française « MINUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MINUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESBA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°123633 - Publication au BOPI 1980-049